Avec l'approfondissement de la mise en œuvre du système des chefs de rivières et de lacs, plusieurs régions explorent par la législation locale la consolidation et la régulation de ce système. Certaines provinces ont adopté des règlements locaux spécifiques ou des règlements gouvernementaux relatifs au système des chefs de rivières et de lacs, tandis que d'autres ont intégré les exigences correspondantes dans les lois existantes sur la gestion et la protection des rivières et des lacs. L'article se concentre sur une comparaison complète de 11 provinces ayant promulgué des règlements locaux spécifiques ou des règlements gouvernementaux relatifs à ce système, analysant les points communs et particuliers dans les domaines de l'application législative, la construction du système organisationnel, la conception des mécanismes de travail et les dispositions de supervision et d'évaluation. L'étude révèle que ces législations ont réalisé des progrès significatifs dans la consolidation de la responsabilité principale des chefs de rivières et de lacs, la clarification du statut juridique des bureaux du système, le renforcement de la coordination des départements régionaux du bassin versant, ainsi que l'intégration des besoins de gouvernance locale spécifique, mais font face à des défis tels que l'affaiblissement des responsabilités de base et les difficultés des mécanismes de coordination. En conséquence, trois recommandations sont proposées : premièrement, les provinces n'ayant pas encore légiféré devraient accélérer le processus pour consolider les expériences matures en normes légales ; deuxièmement, les provinces ayant adopté des lois doivent réaliser des évaluations post-législatives en temps opportun pour répondre aux besoins d'évolution des pratiques ; troisièmement, tous les territoires doivent renforcer la construction des systèmes d'accompagnement pour assurer l'application effective des lois, fournissant ainsi une solide garantie juridique pour l'approfondissement et le renforcement du système des chefs de rivières et de lacs dans cette nouvelle phase.

Système des chefs de rivières et de lacs;Législation provinciale;Gestion et protection des rivières et des lacs